Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STYLE TV
Hodebourg Eric

Numéro de dépôt :
3821999
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
STYLE TV de Hodebourg Eric

Présentation de la marque STYLE TV

Déposée le 8 avril 2011 par Hodebourg Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STYLE TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Hodebourg Eric domicilié(e) 7 RUE des Ecyuers - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hodebourg Eric domicilié(e) 7 RUE des Ecyuers - 28000 - CHARTRES - France.

La marque STYLE TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STYLE TV est expirée depuis le 8 avril 2021.

Hodebourg Eric a également déposé les autres marques suivantes : /HOD/ FASHION AND ART


Hodebourg Eric - 7 RUE des Ecyuers - 28000 - CHARTRES - France


Hodebourg Eric - 7 RUE des Ecyuers - 28000 - CHARTRES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 4 janvier 2012 - Rejet partiel n°566453 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Inscription le 4 janvier 2012 - Rejet partiel n°566452 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Inscription le 4 janvier 2012 - Rejet partiel n°566451 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Inscription le 15 juin 2012 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°577741 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

Inscription le 15 juin 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°577742 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

Inscription le 15 juin 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°577739 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

Inscription le 27 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585194 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-27

Inscription le 26 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585096 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26

Inscription le 26 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585098 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26

Inscription le 27 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validitéd'un titre n°585189 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-27

Inscription le 27 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585193 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-27

Horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles).